Le PLU organise le développement d’une commune en fixant les règles d’urbanisme : zones constructibles, coefficient d’occupation des sols, prescriptions architecturales, zones devant rester naturelles, en tenant compte des nouvelles exigences environnementales.

 

Téléchargez les documents du PLU

Vous pouvez vous rendre sur cette page et cliquer sur le dossier de votre choix ou cliquer directement sur un lien ci-dessous :

 

Procédure
Rapport de présentation
PADD

 

Règlement :

MEP Zonage
Règlement littéral
Secteur 1
Secteur 2
Secteur 3
Secteur 4
Secteur 5
Secteur 6
Secteur 7
Secteur 8

 

Annexes :

Plan SUP

Déchets :

BAV
Filières traitement DDM
RPQS déchets

Eau potable :

Arrêté Muzillac Pen-Mur
Plan eau potable 1
Plan eau potable 2
Plan eau potable 3

Eaux usées :

Arrêté station épuration
Rapport satese annuel 2017
Rapport satese visites
Station épuration

Risques :

Alea Nord comp
Règlement Nord georef
Alea Centre comp
Règlement Centre comp
Alea Sud georef
Règlement Sud georef
AP signé PPRI BV St-Eloi
Assemblage alea PPRI St-Eloi
Assemblage enjeux PPRI St-Eloi
Cartes enjeux planches 1 à 48
Note de présentation St-Eloi
Règlement assemblage PPRI St-Eloi
Règlement St-Eloi

Zones humides :

Atlas zones humides
Plan zones humides
Rapport zones humides

 

Changement destination
Note annexes sanitaire
Plan annexes sanitaires
Orientations aménagement

Partager cette page sur :